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Marques déposées par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
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BELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELT
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
4039496
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2023
BELT de COMMUNAUTE D\'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE

Présentation de la marque BELT

Déposée le 10 octobre 2013 par COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE domicilié(e) QUAI OUEST, 39 boulevard de Verdun, CS 30567 - 34536 - BEZIERS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE, M. LAUZE Pierre-Luc domicilié(e) QUAI OUEST, 39 boulevard de Verdun, CS 30567 - 34536 - BEZIERS CEDEX - France.

La marque BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELT est expirée depuis le 10 octobre 2023.

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : LA FIBRE DU SUD , LE LIEN – NAVETTE GRATUITE


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - QUAI OUEST, 39 boulevard de Verdun, CS 30567 - 34536 - BEZIERS CEDEX - France


COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE, M. LAUZE Pierre-Luc - QUAI OUEST, 39 boulevard de Verdun, CS 30567 - 34536 - BEZIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.